LA COUR

Les garanties accordées aux citoyens, pour exercer leurs droits et libertés constitutionnels, sont caractéristiques de la fonc...Lire la suite

AHJUCAF, compte-rendu du Congrès de Beyrouth, du 12 au 14 juin 2019

Suite au congés de Beyrouth, l'AHJUCAF a le plaisir de partager avec vous:

  • le procès-verbal de l'Assemblée générale de l'AHJUCAF qui s'est déroulée le 14 juin dernier à l'issue du colloque de Beyrouth (12-14 juin 2019) et de la célébration du centenaire de la Cour de cassation du Liban ;
  • le document présenté aux congressistes au soutien du rapport d'activité 2016-2019 de l'association.

Lors de ce congrès le nouveau Bureau élu de l'AHJUCAF pour trois années est ainsi composé :

  • Présidence : Jean Fahed, Premier président de la Cour de cassation du Liban
  • Secrétaire général : Jean-Paul Jean, Président de chambre honoraire à la Cour de cassation de France
  • Membre de droit : Ousmane Batoko, Président de la Cour suprême du Bénin
  • Vice-présidents :
    • Bertrand Louvel, Premier président de la Cour de cassation de France (Chantal Arens à compter du 6 septembre 2019)
    • Nouhoum Tapily, Président de la Cour suprême du Mali
    • Mostafa Faress, Premier président de la Cour de cassation du Royaume du Maroc
    • Mamadou Badio Camara, Premier président de la Cour suprême du Sénégal
    • Florence Aubry-Girardin, Juge au Tribunal fédéral Suisse
  • Trésorier : Honorable Clément Gascon, Juge à la Cour suprême du Canada

La prochaine réunion du Bureau de l'AHJUCAF aura lieu le 18 octobre 2019 à la Cour de cassation à Paris.

Vous pourrez lire, dans le compte-rendu, l'hommage spécial qui a été rendu lors de ce Congrès :

  • à Ousmane Batoko pour avoir assuré la présidence de l'AHJUCAF durant deux mandats ;
  • à Jean Fahed pour son élection et l'accueil réservé aux participants par la Cour de cassation du Liban ;
  • à Bertrand Louvel, qui part en retraite, pour son engagement au nom de la Cour de cassation fran¸aise et son soutien constant.

Derniers arrêts publiés

Voir la suite >>